Cong?S Annuels Apr?S Arr?T Maladie Fonction Publique Hospitali?Re / Le Decret N 2002 9 Du 4 Janvier 2002 Relatif Au Temps De Travail Des Personnels Non Medicaux 1 2 Gh3 Formation
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Congés maladie des agents de la fonction publique hospitalière. L'agent qui n'a pas pris tous ses congés annuels du fait d'un congé de maladie. Impact sur les conges annuels : Pourvoi — fonction publique — fonctionnaires — congé annuel — détachement à. Lorsque le fonctionnaire demande le bénéfice d'un congé de longue maladie.
Toutefois, si l'agent quitte définitivement la fonction publique après un .
Impact sur les conges annuels : Toutefois, si l'agent quitte définitivement la fonction publique après un . Lorsque le fonctionnaire demande le bénéfice d'un congé de longue maladie. (clm) ou congé de longue durée (cld) après une . Sauf en cas de maladie ou d'accident, le fonctionnaire ne peut s'absenter . Oui, dans le respect des dates de départ en congés annuels fixées avant l'arrêt de travail. A l'instar des congés annuels, leur prise sur la (ou les) période(s) demandée(s) par . Pourvoi — fonction publique — fonctionnaires — congé annuel — détachement à. Congés maladie des agents de la fonction publique hospitalière. L'agent qui n'a pas pris tous ses congés annuels du fait d'un congé de maladie.
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Sauf en cas de maladie ou d'accident, le fonctionnaire ne peut s'absenter .
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