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Le comité des oeuvres sociales (cos) est un organisme social dont le rôle est d'assurer la gestion des prestations sociales et culturelles, telles que l'aide . La mise en œuvre des grandes consultations du ce (ou cse). Saisi par gilbert colas, en sa qualité de président du comité d' . Comites d'entreprise / attributions / oeuvres sociales / définition / décisions /. Comite des oeuvres sociales du conseil general des am à nice (06200) rcs, siren, siret, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, .

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Une partie du budget des œuvres sociales du comité d'entreprise a été . Le budget de fonctionnement permet, entre autres, . Dans le cadre de la politique sociale du comité d'entreprise (ou dup), ce dernier consacre . Le comité social et économique assure, contrôle ou participe à la gestion de. Le comité d'entreprise ou ce, se voit allouer différents budgets . Les élus ne doivent pas utiliser tout ou partie du budget de fonctionnement pour financer des œuvres sociales. Les oeuvres sociales sont un moyen mis à disposition des ce/cse pour aider les employés au quotidien à améliorer leur cadre de vie. Cantonnés à gérer les œuvres sociales créées par l'employeur, . Si le comité d'entreprise (et désormais le comité economique et social) a. Saisi par gilbert colas, en sa qualité de président du comité d' . Comite des oeuvres sociales du conseil general des am à nice (06200) rcs, siren, siret, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, . Comites d'entreprise / attributions / oeuvres sociales / définition / décisions /. Le comité des oeuvres sociales (cos) est un organisme social dont le rôle est d'assurer la gestion des prestations sociales et culturelles, telles que l'aide .

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